Créer des îlots forestiers urbains sur des terrains inutilisés avec du financement public-privé, et protégés par des Obligations Réelles Environnementales (O.R.E.)

Plusieurs collectivités se sont faites accompagnées dans des projets de renaturation qui se démarquent par la mobilisation des acteurs locaux dans le financement des plantations, et par la signature de contrats Obligations Réelles Environnementales (O.R.E.) visant à assurer la pérennité des aménagements sur le temps long.

Aléa(s) climatique(s) concerné(s) :

Type(s) d'action(s) :

France Métropolitaine
Enjeux d'adaptation

Végétaliser de manière pérenne

Les îlots forestiers urbains représentent un bon moyen de végétaliser les territoires et d’apporter des bénéfices environnementaux : apport de biodiversité, création d’îlots de fraîcheurs, etc… Ce type d’aménagement, est d’autant plus pertinent quand il s’inscrit dans le temps long et mobilise l'écosystème local. Le dispositif d’Obligations Réelles Environnementales permettait d’inscrire dans le droit ces objectifs en protégeant une parcelle jusqu’à 99 ans et en obligeant les contractants à préserver ses fonctions écologiques.

Points forts

Une solution ancrée à l'échelle locale

  • Co-financement des projets de végétalisation public-privé
  • Protection des espaces végétalisées sur le long terme (dispositif O.R.E)
  • Mobilisation des habitants, des travailleurs et des entreprises locales
Parcelle de plantation à Laon (02000, Aisne), projet de renaturation sur une zone humide proche d'un cours d'eau - © Treeseve
Description de la solution
Domaine d'application : Espace public

De nombreuses collectivités se lancent dans des projets de renaturation et de plantation d’arbres, et se font parfois accompagnées par des prestataires externes pour ce type de projets. Nous nous intéressons ici à plusieurs projets qui ont été accompagnés par le bureau d’étude en génie écologique Treeseve, mais il existe de nombreux bureaux d’étude sur ce sujet.
 

La méthode de reforestation proposée : renaturer des terrains inutilisés

Treeseve, une société spécialisée dans les projets de reforestation en régions urbaines, ou « îlots forestiers urbains » a été créée en avril 2020 pour conseiller les collectivités et agir en tant que maître d’œuvre. La société a dû arrêter ses activités en juillet 2023 par manque de rentabilité. La démarche avait pour but de créer des refuges de biodiversité et de rétablir des fonctions écosystémiques en renaturant des terrains inutilisés par les collectivités (comme des délaissés ou friches). Une plantation d’arbres offre notamment une meilleure rétention en eau, et permet de réduire la température dans des contextes de régions urbaines exposées au phénomène d’îlots de chaleurs.
 
Treeseve a expérimenté une méthode qui s’inspire de l'approche de plantation du professeur botaniste japonais Miyawaki : des plantations de haute densité (3 plants au m² et de différentes strates) et de haute variété (20 à 40 espèces), ainsi qu’un travail important de paillage (composé de déchets de bois) pour conserver l’humidité du sol et économiser la ressource en eau. Les conditions climatiques sont aussi prises en compte via le choix d’essences végétales locales et une attention portée à la résistance de ces dernières au changement climatique.
 
Il est prévu une continuation du suivi de l'évolution des écosystèmes créés, à l'aide de parcelles témoins de 50m².

Ce suivi a pour but d’améliorer et de formaliser la méthode de plantation au fil du temps.
 
En mai 2023, Treeseve aura ainsi planté près de 269 000 arbres dans 18 villes avec l’investissement de 160 entreprises.

La particularité du projet était de protéger les espaces plantés grâce à la signature d'un contrat O.R.E. avec les collectivités

La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages de 2016 a permis de créer le dispositif d’Obligation Réelle Environnementale (O.R.E).
 
Le dispositif a pour objectif d’attribuer un engagement contractuel de protection de l’environnement à un bien immobilier. Les avantages de l’O.R.E sont multiples :

  • L’engagement ne cible pas le propriétaire, mais le bien immobilier. Cela implique qu’un changement de propriétaire ne fera pas peser de risque d’abandon du projet de reforestation en cours. Par ailleurs, il faut bien noter que le propriétaire reste bien possesseur de son bien.
  • Les engagements liés au contrat O.R.E ont pour but de s’inscrire dans la durée. C’est pourquoi, si la perpétuité est interdite, le contrat peut aller jusqu’à 99 ans.
  • L’O.R.E peut s’adapter à des engagements environnementaux de types différents (protéger la faune, conserver la biodiversité, etc…). Les engagements du propriétaire donnent d’ailleurs lieu à une contrepartie de leur co-contractant (expertise technique, réalisation de travaux, etc…).
  • Le dispositif étant un contrat, il est possible d’affilier des obligations actives (de faire, ex : planter des arbres) et passives (de ne pas faire : ne pas détériorer des éléments déjà présents).
 
Le contrat O.R.E peut également être utilisé dans le but de compenser les atteintes à la biodiversité provoquées par d’autres projets. Il faut cependant rappeler que c’est une mesure de dernier recours et qu’il est primordial de mettre en priorité la non-détérioration de l’environnement lors d’un projet d’aménagement.

Quels sont les types d'aménagements compatibles avec la signature d'un contrat O.R.E. ?

 
La mise en place d’un contrat O.R.E ne se limite pas à la création d’îlots forestiers urbains ou à de très grandes surfaces. En théorie, un large spectre de biens immobiliers peut faire l’objet d’une Obligation Réelle Environnementale car il suffit que ceux-ci abritent des milieux naturels ou encore qu’ils servent de zones tampons entre des zones urbanisées ou des zones à haut potentiel de biodiversité.
 
A titre d’exemple, des rivages abritant des milieux favorables à certaines espèces ou encore des murets servant de refuges peuvent être des éléments susceptibles de donner lieu à une O.R.E.
 

Des exemples d'engagements du contrat O.R.E. dans le cas de la création d'îlots forestiers urbains 


Dans le cadre de la réalisation de ce type d’aménagements, cherchant à recréer un milieu naturel, favorisant la biodiversité et nécessitant un long développement, il y a un grand intérêt à ce que le contrat d’Obligation Réelle Environnementale s’inscrive dans la durée. Un contrat allant sur plusieurs dizaines d’années, et de préférence jusqu’à 99 ans est donc à privilégier.
 
Exemple : le protocole de l’entreprise Treeseve demandait plusieurs engagements au propriétaire du bien, comme une collectivité :

  • Protéger les îlots forestiers par des grillages afin d’éviter la dégradation par des petits animaux (lapins) les deux premières années
  • Mettre en place un système d’arrosage pour les 2 premières années afin d’aider au développement de la plantation. Ce système pourra également être utilisé en période de stress hydrique
  • Bénéficier d’une assurance ou auto-assurance (incendie, tempêtes)
  • S’engager à ne pas exploiter ni réaliser de coupes sur 99 ans
 
En contrepartie, le co-contractant (exemple de Treeseve) s’engage également :

  • A agir en tant que maître d’œuvre et à réaliser les plantations
  • A chercher des financements auprès des entreprises locales quand la collectivité ne peut pas tout financer
  • A réaliser un suivi scientifique sur plusieurs années
 
D’autres types d’engagements, comme la modalité d’entretien des parcelles par la collectivité, peuvent être introduits.

Mobiliser les entreprises et les prestataires locaux dans le financement et les travaux de renaturation

Afin d’aider les collectivités à financer leurs projets de reforestation, les entreprises locales qui souhaitaient mettre en place une démarche RSE ou celles pour qui la RSE était déjà une réalité peuvent être mobilisées. Un investissement dans la création d’un îlot forestier urbain peut alors être valorisé au titre de la biodiversité et de l’ancrage local.
 
Pour la méthode Treeseve, le financement de l’îlot forestier urbain par les entreprises a permis de multiples rencontres avec ces dernières pour les sensibiliser aux questions de climat et de biodiversité et leur expliquer le projet en lui-même.
 

Faire participer la population aux actions de plantation

 
Les travaux des projets de plantations initiés par l’entreprise Treeseve ont également été l’occasion de mobiliser les établissements et entreprises locales. Il est donc fait appel à des prestataires pour le travail du sol et il est favorisé l’emploi de travailleurs venus d’entreprises et d’associations d’insertions ou encore d’établissements ou services d’aide par le travail (ESAT).
 
La période de travaux est l’occasion de faire participer les citoyens et les entreprises co-financeuses aux plantations et de les sensibiliser aux questions de biodiversité.


Expérimentation de la solution

Création d’îlots forestiers dans la ville de Chelles (Seine-et-Marne) :

En avril 2023, nous avons échangé avec You-Mi KIM-LAGANE du pôle Etudes Prospectives et Stratégiques de la ville de Chelles sur leur expérience de création d’îlots forestiers avec l’entreprise Treeseve.
 

Un projet ancré dans une stratégie de renaturation globale de la ville de Chelles

 
En 2022, la ville a lancé le plan « Chelles Nature 2030 » visant plusieurs objectifs : le renforcement de la place de la nature en ville, la limitation des consommations énergétiques de la Ville, ainsi que la sensibilisation des citoyens.
 
C’est dans ce cadre que l’entreprise de création d’îlots forestiers urbains Treeseve a contacté la ville de Chelles.
 

La signature d’une convention O.R.E.

 
Le partenariat entre Treeseve et la ville de Chelles a débuté par une rencontre entre l’entreprise et les services de la Ville début de la commune 2022. A cette occasion, les objectifs du projet et les modalités d’intervention de Treeseve ont été présentés, puis relayés aux élus.
 
La collectivité a décidé de se lancer dans un projet de renaturation car l’initiative de Treeseve rentrait pleinement dans les objectifs de la ville. Les élus ont été particulièrement intéressés par la garantie de pérennité accordée par la signature d’une convention O.R.E ainsi que par la nécessité de trouver une parcelle de 5000 m².
 
Laville de Chelles a donc signé avec Treeseve (co-contractant) une convention O.R.E. protégeant deux parcelles de 5120 m² (dont 3016 m² plantée, rue du Bel Air) et de 4 676 m² (dont 1441 m² plantée, Quai des Mariniers) pour 99 ans. La convention de partenariat prévoit également que la ville irrigue les plantations en cas de sécheresses pour une période de 3 ans et entretienne la plantation (pose de clôtures, ramassage de déchets, etc…). De son côté, Treeseve a contacté les entreprises pour le financement, et s'est occupé des travaux.

Le financement du projet grâce aux entreprises locales


Afin de mobiliser les entreprises locales dans le financement des plantations, Treeseve a organisé une semaine de rencontres avec les entreprises engagées localement pour leur expliquer la démarche. Les journées de rencontres étaient également l’occasion de sensibiliser les collaborateurs des entreprises ainsi que des élus aux questions de biodiversité et de réchauffement climatique à l’occasion d’ateliers de Fresques du Climat et zéro déchet.
 
Hormis les coûts relatifs à la préparation du terrain (fauchage et coupe des arbres morts), la pose de clôtures nécessaire à la protection des plantations, et la communication, la ville de Chelles n’a pas eu de frais supplémentaires à sa charge, grâce à la forte mobilisation des entreprises locales, contactées par Treeseve, qui ont suffi à couvrir tous les frais.

La mise en place des travaux et l'insertion des travailleurs locaux dans le processus


Les travaux de plantation ont débuté aux mois de novembre et décembre 2022. Pour la ville, ce type de partenariat et la création d’îlot forestier en milieu urbain est nouveau.
 
Selon Mme KIM-LAGANE, le projet de plantations a nécessité, de la part de la Ville, un travail de suivi et de coordination pour veiller au bon déroulement du chantier. Il a notamment fallu prévoir :
 
  • de faucher la plantation en amont
  • de ramasser les déchets, notamment le Quai des Mariniers qui était un lieu de dépôt sauvage pour les entreprises de construction
  • ou encore des arrêtés de circulation (afin d’avoir des espaces de stockage à destination du chantier à proximité).
 
Les chantiers ont également été difficiles, car le sol était particulièrement tassé à cause des pluies récurrentes et du gel. De plus, la découverte d’une dalle présente sur le chantier du Quai des Mariniers a nécessité quelques ajustements.
 
Pour les deux chantiers, rue du Bel Air et Quai des Mariniers, des structures d’insertions ont été mobilisées. Parmi elles, les ESAT Vivre Autrement et ELISA 77 (établissements de réinsertion de personnes en situation de handicap) qui ont mobilisés leurs équipes. Ce fut également le cas de l’association AURORE qui accompagne des personnes en situation de précarité ou d’exclusion via l’insertion. Des équipes d’environ 10 personnes sont venus planter dans ce cadre.
 
En définitive, selon la ville de Chelles, 13 833 arbres ont été plantés en additionnant les deux chantiers. Avec 32 espèces différentes sur la parcelle Rue du Bel-Air, et 24 sur la parcelle du Quai des Mariniers.

Un travail de sensibilisation auprès des citoyens de Chelles


La réalisation des parcelles a suscité des interrogations auprès des habitants, à chaque étape du chantier. Pour informer les habitants, des panneaux pédagogiques ont été mis en place précisant les objectifs de la plantation et sa durée.
 
Une association locale a exprimé le souhait de réaliser un cheminement piéton permettant de relier plus directement le canal de Chelles aux bords de Marne en passant par la parcelle de plantation. Cette demande n’a pas pu être entendue, afin de maximiser la surface plantée et de la préserver.
 
Dans le cadre des chantiers, des actions de sensibilisation ont aussi été menés par Chelles et Treeseve. Trois centres de loisirs ont été conviés (environ 70 enfants), ainsi que des adultes bénévoles, pour une demi-journée de plantation participative où les enfants ont participé à des ateliers et ont pu déposer des plants sous la supervision des adultes.
 
De la communication post chantier a également été lancée auprès des riverains et des articles ont été publiés dans le journal local.

Une volonté de lancer de nouveaux projets


Les élus de la ville de Chelles sont très satisfaits des projets de création d’ilots forestiers urbains et sont prêts à expérimenter cette démarche sur d’autres parcelles. Les riverains semblent également enjoués. Les services de la Ville espèrent que les mesures prises pour protéger les plantations (pose de clôtures, communication, …) suffiront à préserver les plantations.
Retours utilisateurs-rices

Co-bénéfices

Co-bénéfices environnementaux :

  • Biodiversité
  • Santé & Environnement (Pollution de l'air, pollution sonore)
  • Rétention d'eau et limitation du risque d'inondation
  • Confort thermique

Co-bénéfices autres :

  • Sensibilisation des habitants
  • Création d'activité et aide à l'insertion des travailleurs locaux
Coûts

Combien coûte un projet d’îlot forestier urbain ?

Dans l'exemple de cette fiche, les coûts pour la collectivité dépendent de plusieurs facteurs :

  • La collectivité peut décider de financer elle-même le projet ou de faire appel aux entreprises locales dans le cadre de leur démarche RSE. La présence de nombreuses entreprises dans la région de la plantation est donc un plus pour le financement, allégeant la charge pour la collectivité
  • Le coût global de la solution dépend de la surface plantée. Dans cette méthode, une surface minimale de 5000 m² est privilégiée pour favoriser la biodiversité et de bons services écosystémiques rendus
  • Si l’entretien est faible, il demandera au moins pour les deux premières années de mettre en place un système d’arrosage et de protections (clôtures)

A titre d'exemple, l'entreprise Treeseve indiquait qu'en coût complet, soit avec : les études, les plants, les intrants, le chantier, le coût de la main d'œuvre, le matériel, l'audit et le suivi, il fallait compter environ 30 € du m².

Est-il possible de mobiliser des aides financières ?

Certains projets de création d'îlots forestiers urbains sont entièrement financés par les acteurs privés. Néanmoins, pour les projets qui auraient besoin de financement supplémentaires, il est possible de mobiliser plusieurs types d'aides financières.

L’Agence de l’Eau Seine Normandie propose notamment des aides pour la désimperméabilisation des sols artificiels. Notamment dans le cadre des études préalables d’aide à la décision de réalisation des travaux ou les études de conception (à hauteur de50% et selon le prix plafond). Les travaux peuvent également faire l’objet d’aides au financement dans le cadre d’une augmentation des surfaces en pleine terre et d’un bénéfice au niveau de la biodiversité (jusqu’à 80% et selon le prix plafond).
 
Dans le cadre de la Métropole du Grand Paris, un projet de renaturation peut être subventionné à l’aide du Fonds d’Investissement Métropolitain (FIM). Le projet ne doit cependant pas faire l’objet d’un autre appel à projet de la Métropole et ne doit pas avoir été commencé avant la demande de subvention. Si le projet est retenu, le montait de l’aide peut s’élever à 50% du montant maximum et plafonné à 1 million d’euros.
 
La région Île-de-France, dans le cadre de l’aide Îlots de fraîcheur, propose de subventionner une part des études préalables et des travaux dans le cadre de la création d’îlots de fraîcheur dans l’espace urbain (par la renaturation, la désimpermébilisation des sols). Pour les études pré-opérationnelles, l’aide peut aller jusqu’à 60% avec un plafond de 30 000 € et pour les travaux, le même taux s’applique mais avec un plafond de 250 000 €.
 
Les Fonds Vert du Ministère de la Transition Ecologique peuvent également être mobilisés selon l’axe « Renaturation des villes et des villages » si l’îlot forestier est un voisin direct d’une zone très urbanisée. A ce titre, le Fond Vert peut financer des études préalables à la conception d’un projet.

Complexité et contexte de mise en oeuvre

Comment mettre en place une O.R.E sur un bien immobilier ?

Une O.R.E doit être signé entre un propriétaire d’un bien immobilier, qu’il soit public ou privé, et un co-contractant : une collectivité publique, un établissement public ou une personne morale de droit privé agissant pour la protection de l’environnement. L’un comme l’autre peut être à l’initiative du contrat. Ainsi, par exemple, une entreprise spécialisée dans la création d’îlots forestiers urbains est à-même d’aller démarcher les collectivités (ou autres propriétaires) afin de signer un contrat O.R.E.
 
Les engagements pris entre les parties contractants sont libres. Ils doivent cependant respecter le principe général de l’O.R.E visant la protection environnementale (gestion, conservation, restauration de la biodiversité) et doivent éviter d’entrer en contradiction à des droits ou règles déjà établies ou qui pourraient s’appliquer à l’avenir.
 
Une fois les dispositions du contrat décidées entre les parties. Celui-ci doit être établi en forme authentique par un notaire, ou dans le cas d’une collectivité par le maire ou le président de la collectivité. Le contrat doit ensuite être enregistré au service de la publicité foncière.
 
La résiliation d’un contrat O.R.E est également possible, les conditions doivent cependant être définies en amont lors de la création du contrat.
 

Créer des îlots forestiers dans des zones très denses

La création d’îlots forestiers urbains se fait généralement sur des parcelles très grandes pour favoriser la biodiversité, c’est pourquoi les entreprises et associations spécialisées dans le milieu privilégient des surfaces de plus de 3000 m².
 
Dans le cadre de villes très denses, il sera donc plus difficile de trouver des terrains compatibles avec des projets de création d’îlots forestiers urbains aussi grands. Il est alors possible de multiplier les îlots plus petits, et de possiblement les relier par des corridors écologiques afin de favoriser la biodiversité.
 

Bien choisir les parcelles de plantation

Les zones privilégiées sont des terrains abandonnés, des friches industrielles, des terrains pauvres ou en zone inondable. Les entreprises et associations travaillent également principalement sur des parcelles déjà désindustrialisées afin de pouvoir commencer le travail du sol directement.
 
Avant toute intervention, il est néanmoins nécessaire de lancer une étude de faisabilité et analyse de sol afin de vérifier que le sol soit bien capable d’accueillir un îlot forestier (réseaux souterrains ou aériens, accessibilité, etc…).
 

Anticiper l’entretien et le bon développement de l’îlot forestier

A terme, un îlot forestier urbain ne nécessite que très peu d’entretien, voire aucun. Néanmoins, les 2 à 3 premières années, il peut être nécessaire de prévoir un arrosage des plantations (en fonction des conditions climatiques) et une protection de ces dernières (grillages notamment) afin qu’elles puissent se développer assez pour devenir autonomes. Passé ce délai, l’entretien ne devrait plus consister qu’à ces coupes de sécurité en bordure des plantations.
 
L’entretien propre à ces plantations étant très faible et échelonné, celui-ci peut être perçu comme insuffisants par les habitants. Un travail de sensibilisation peut donc être mis en place à destination de ces derniers, par exemple sous la forme de panneaux pédagogiques ou d’ateliers. 

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